Active (Sirene)

DOUBS PATURAGE

SIREN 438 897 803 · Besançon

DOUBS PATURAGE (groupement d'intérêt économique (gie)), SIREN 438897803, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 3 septembre 2001. Son siège est situé à Besançon (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	DOUBS PATURAGE
SIREN	438 897 803
SIRET du siège	438 897 803 00013
Catégorie juridique	Groupement d'intérêt économique (GIE) (6220)
Date de création	3 septembre 2001

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Active — situation en vigueur depuis le 25 décembre 2001
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principale	52.2P
Nomenclature	NAF (1993)

Le code d'activité de cette unité est exprimé dans une ancienne nomenclature (NAF (1993)). Il n'est pas converti.

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET	438 897 803 00013
Adresse	52 FAUBOURG RIVOTTE RD 571, 25000 BESANCON
État	Fermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (1)

2 janvier 2009 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20090001, annonce 631 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.