DONAT

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Services administratifs combinés de bureau » · Entreprises de la commune Pontarlier · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

« — » : valeur non publiée dans le bilan déposé, ou case non lisible. Ces montants décrivent des exercices passés et ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise ; les comptes déposés font foi.

INPI, registre national des entreprises, comptes annuels publics (bilans complets et simplifiés) — data.inpi.fr, conditions de réutilisation des données de l'INPI, stock collecté le 27 septembre 2026. Comptes confidentiels et consolidés non repris.

1. 23 août 2026 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification (événement du 29 septembre 2018)

   Modification survenue sur l'administration, la forme juridique, transfert du siège social.

   BODACC B n° 20260160, annonce 382 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

2. 24 avril 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2025-09-30

   BODACC C n° 20260079, annonce 650 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

3. 11 novembre 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2024-09-30

   BODACC C n° 20250217, annonce 2896 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

4. 29 août 2025 · Ventes et cessions · Avis initial

   RLP Société Civile Immobilière au capital de 23 800 € Siège social : 9B place Xavier Authier- 25370 METABIEF 807 678 016 RCS BESANCON ET DONAT  Société à responsabilité limitée au capital de 5 000 € Siège social : 9B place Xavier Authier - 25370 METABIEF    842 798 423 RCS BESANCON     AVIS DE PROJE

   Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

   BODACC A n° 20250165, annonce 427 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

5. 3 juillet 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2023-09-30

   BODACC C n° 20240127, annonce 1799 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

6. 20 décembre 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2022-09-30

   BODACC C n° 20230245, annonce 1315 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

7. 22 décembre 2022 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification (événement du 29 septembre 2018)

   transfert du siège social.

   BODACC B n° 20220248, annonce 1367 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

8. 27 mai 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2021-09-30

   BODACC C n° 20220103, annonce 867 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

9. 19 mai 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2020-09-30

   BODACC C n° 20210097, annonce 1126 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

10. 3 juillet 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2019-09-30

    BODACC C n° 20200128, annonce 551 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

11. 18 octobre 2018 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20180199, annonce 584 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 82.11Z) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

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