Active (Sirene)

DOMUS

SIREN 407 702 836 · Toulouse

DOMUS (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 407702836, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er juin 1996. Son siège est situé à Toulouse (Haute-Garonne). Le répertoire recense 2 établissements, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	DOMUS
SIREN	407 702 836
SIRET du siège	407 702 836 00021
Catégorie juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création	1er juin 1996

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Active — situation en vigueur depuis le 25 décembre 2002
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principale	45.4D
Nomenclature	NAF (1993)

Le code d'activité de cette unité est exprimé dans une ancienne nomenclature (NAF (1993)). Il n'est pas converti.

Établissements (2)

0 actif

Siège

SIRET	407 702 836 00021
Adresse	31 CHEMIN DE CROIX BENITE, 31200 TOULOUSE
État	Fermé

Établissements fermés (1)
SIRET	Commune	Activité	Création
407 702 836 00013	Toulouse	52.4P	1er juin 1996

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.