SIFin
Active (Sirene)

DOM DESIGN

SIREN 481 027 506 · Autres services d'information n.c.a. · Saint-Just-Saint-Rambert

DOM DESIGN (sas, société par actions simplifiée), SIREN 481027506, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er janvier 2005. Son activité principale déclarée est « Autres services d'information n.c.a. » (code 63.99Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Saint-Just-Saint-Rambert (Loire). Le répertoire recense 2 établissements, dont 1 actif. Tranche d'effectif salarié publiée : 1 ou 2 salariés (année 2024).

Identité

DénominationDOM DESIGN
SIREN481 027 506
SIRET du siège481 027 506 00023
Catégorie juridiqueSAS, société par actions simplifiée (5710)
Date de création1er janvier 2005
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2011
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salarié1 ou 2 salariés (année 2024)

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principaleAutres services d'information n.c.a. (63.99Z)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202563.92Y — Autres activités de service d’information

Toutes les entreprises de l'activité « Autres services d'information n.c.a. » · Entreprises de la commune Saint-Just-Saint-Rambert · Entreprises du département Loire

Établissements (2)

1 actif

Siège

SIRET481 027 506 00023
Adresse30 CHEMIN DU PUY BLANC, 42170 SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT
ÉtatActif
Établissements fermés (1)
SIRETCommuneActivitéCréation
481 027 506 00015Saint-Just-Saint-Rambert63.99Z1er janvier 2005

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (19)

  1. 4 juin 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2025-12-31

    BODACC C n° 20260104, annonce 4443 · Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne · annonce source

  2. 10 juillet 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2024-12-31

    BODACC C n° 20250131, annonce 8904 · Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne · annonce source

  3. 22 août 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2023-12-31

    BODACC C n° 20240162, annonce 6220 · Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne · annonce source

  4. 22 juin 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2022-12-31

    BODACC C n° 20230119, annonce 4479 · Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne · annonce source

  5. 9 juin 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2021-12-31

    BODACC C n° 20220111, annonce 4744 · Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne · annonce source

  6. 12 août 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2020-12-31

    BODACC C n° 20210156, annonce 3641 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE · annonce source

  7. 15 novembre 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2019-12-31

    BODACC C n° 20200222, annonce 3885 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE · annonce source

  8. 4 juillet 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2018-12-31

    BODACC C n° 20190127, annonce 6101 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE · annonce source

  9. 29 juillet 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2017-12-31

    BODACC C n° 20180137, annonce 637 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE · annonce source

  10. 17 août 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2016-12-31

    BODACC C n° 20170080, annonce 4282 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE · annonce source

  11. 29 juillet 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2015-12-31

    BODACC C n° 20160074, annonce 4543 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE · annonce source

  12. 6 août 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-12-31

    BODACC C n° 20150073, annonce 4658 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE · annonce source

  13. 30 juin 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-12-31

    BODACC C n° 20140036, annonce 5586 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE · annonce source

  14. 18 août 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-12-31

    BODACC C n° 20130050, annonce 4575 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE · annonce source

  15. 29 août 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-12-31

    BODACC C n° 20120055, annonce 4665 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE · annonce source

  16. 26 juillet 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-12-31

    BODACC C n° 20110040, annonce 6168 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE · annonce source

  17. 9 septembre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-12-31

    BODACC C n° 20100058, annonce 4075 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE · annonce source

  18. 24 juin 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-12-31

    BODACC C n° 20090040, annonce 3780 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE · annonce source

  19. 23 octobre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-12-31

    BODACC C n° 20080087, annonce 1161 · GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBRISON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 63.99Z) dans le département Loire, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.