Cessée (Sirene)

DEBATS SARL

SIREN 409 490 406 · Traitement de données, hébergement et activités connexes · Hasparren

DEBATS SARL (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 409490406, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 31 décembre 2009. Sa date de création déclarée est le 16 octobre 1996. Son activité principale déclarée est « Traitement de données, hébergement et activités connexes » (code 63.11Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Hasparren (Pyrénées-Atlantiques). Le répertoire recense 2 établissements, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	DEBATS SARL
SIREN	409 490 406
SIRET du siège	409 490 406 00025
Catégorie juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création	16 octobre 1996

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Cessée — situation en vigueur depuis le 31 décembre 2009
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principale	Traitement de données, hébergement et activités connexes (63.11Z)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Traitement de données, hébergement et activités connexes » · Entreprises de la commune Hasparren · Entreprises du département Pyrénées-Atlantiques

Établissements (2)

0 actif

Siège

SIRET	409 490 406 00025
Adresse	CHALET MARIE, RUE FRANCIS JAMMES, 64240 HASPARREN
État	Fermé

Établissements fermés (1)
SIRET	Commune	Activité	Création
409 490 406 00017	Cambo-les-Bains	72.3Z	16 octobre 1996

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (5)

13 décembre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2009-12-31
BODACC C n° 20100090, annonce 7266 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE · annonce source
10 décembre 2010 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20100239, annonce 1184 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE · annonce source
30 octobre 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2008-12-31
BODACC C n° 20090081, annonce 8326 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE · annonce source
7 novembre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2007-12-31
BODACC C n° 20080093, annonce 4739 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE · annonce source
7 février 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2006-12-31
BODACC C n° 20080006, annonce 7423 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.