DEBARD CONSTRUCTIONS METALLIQUES
SIREN 793 317 074 · Arbouans
DEBARD CONSTRUCTIONS METALLIQUES (sas, société par actions simplifiée), SIREN 793317074, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 4 janvier 2016. Sa date de création déclarée est le 29 mai 2013. Son siège est situé à Arbouans (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.
Identité
| Dénomination | DEBARD CONSTRUCTIONS METALLIQUES |
|---|---|
| SIREN | 793 317 074 |
| SIRET du siège | 793 317 074 00011 |
| Catégorie juridique | SAS, société par actions simplifiée (5710) |
| Date de création | 29 mai 2013 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Cessée — situation en vigueur depuis le 4 janvier 2016 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 22 mars 2024 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.
Activité déclarée
| Activité principale | 00.00Z |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
Établissements (1)
0 actifSiège
| SIRET | 793 317 074 00011 |
|---|---|
| Adresse | 8 RUE DES SABLIERES, 25400 ARBOUANS |
| État | Fermé |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (3)
29 janvier 2016 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20160020, annonce 1429 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
18 décembre 2015 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Dissolution de la société suite à réunion de toutes les parts ou actions en une seule main
BODACC B n° 20150244, annonce 1236 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
11 juin 2013 · Créations · Avis initial
Cette société n'exerce aucune activité
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
BODACC A n° 20130110, annonce 1939 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.