CSC
SIREN 538 685 371 · Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier · Mont-Saxonnex
CSC (autre société civile), SIREN 538685371, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 29 novembre 2011. Son activité principale déclarée est « Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier » (code 66.19A, NAF rév. 2). Son siège est situé à Mont-Saxonnex (Haute-Savoie). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | CSC |
|---|---|
| SIREN | 538 685 371 |
| SIRET du siège | 538 685 371 00014 |
| Catégorie juridique | Autre société civile (6599) |
| Date de création | 29 novembre 2011 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 29 novembre 2011 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Caractère employeur | Non publié |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier (66.19A) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 66.19G — Activités des unités non productives détentrices de patrimoine mobilier |
Toutes les entreprises de l'activité « Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier » · Entreprises de la commune Mont-Saxonnex · Entreprises du département Haute-Savoie
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 538 685 371 00014 |
|---|---|
| Adresse | 109 ROUTE DE CLUSES, 74130 MONT-SAXONNEX |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Comptes annuels publiés
Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.
Annonces officielles (1)
12 janvier 2012 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20120008, annonce 1700 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 66.19A) dans le département Haute-Savoie, dans l'ordre du répertoire.
- SOCIETE CIVILE DE MOYENS CABINET DE KINESITHERAPIE ET D'OSTEOPATHIE DU SALEVE · Beaumont
- KINES COMBLOUX · Combloux
- DOUCY · Montagny-les-Lanches
- ETABLISSEMENTS HENRI DECHAMBOUX SA · Amancy
- AMACCHIA · Saint-Jean-de-Tholome
- SOCIETE CIVILE GHMR 2011 · Thonon-les-Bains
Marchés publics attribués (0)
Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.
Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.