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INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Portails Internet » · Entreprises de la commune Cuse-et-Adrisans · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.

Une procédure collective ou de prévention publiée par le passé est un événement daté : elle ne décrit pas, à elle seule, la situation actuelle de l'entreprise. Consultez la chronologie complète et les annonces postérieures (jugements de clôture, plans).

1. 10 septembre 2015 · Radiations · Avis initial

   Radiation du registre

   O

   BODACC B n° 20150173, annonce 512 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

2. 9 juin 2015 · Procédures collectives · Avis initial

   Jugement de clôture pour insuffisance d'actif (événement du 19 août 2015)

   Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

   BODACC A n° 20150170, annonce 791 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

3. 13 février 2015 · Procédures collectives · Avis initial

   Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire (événement du 28 janvier 2015)

   Jugement prononçant la liquidation judiciaire, désignant liquidateur La Scp Pascal Leclerc 6, rue Rouget de Lisle - 39002 Lons-le-Saunier . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

   BODACC A n° 20150031, annonce 1360 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

4. 8 août 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2013-12-31

   BODACC C n° 20140051, annonce 4229 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

5. 22 janvier 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2012-12-31

   BODACC C n° 20140004, annonce 2828 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

6. 28 août 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2011-12-31

   BODACC C n° 20120054, annonce 3139 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

7. 7 septembre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2010-12-31

   BODACC C n° 20110054, annonce 1112 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

8. 10 septembre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2009-12-31

   BODACC C n° 20100059, annonce 5539 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

9. 23 septembre 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2008-12-31

   BODACC C n° 20090070, annonce 2458 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

10. 10 décembre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2006-12-31

    BODACC C n° 20080105, annonce 2090 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

11. 26 octobre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-12-31

    BODACC C n° 20080090, annonce 2598 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 63.12Z) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

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Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.