CPPTE VERMOREL
SIREN 040 541 799 · Activités combinées de soutien lié aux bâtiments · Villefranche-sur-Saône
CPPTE VERMOREL (syndicat de copropriété), SIREN 040541799, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 25 décembre 1994. Son activité principale déclarée est « Activités combinées de soutien lié aux bâtiments » (code 81.10Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Villefranche-sur-Saône (Rhône). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | CPPTE VERMOREL |
|---|---|
| SIREN | 040 541 799 |
| SIRET du siège | 040 541 799 00017 |
| Catégorie juridique | Syndicat de copropriété (9110) |
| Date de création | 25 décembre 1994 |
| Catégorie d'entreprise | Non publié |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 13 mai 2026 |
| Caractère employeur | Non publié |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Activités combinées de soutien lié aux bâtiments (81.10Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 94.99Y — Activités des organisations associatives n.c.a. |
Toutes les entreprises de l'activité « Activités combinées de soutien lié aux bâtiments » · Entreprises du département Rhône
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 040 541 799 00017 |
|---|---|
| Adresse | 127 BOULEVARD VICTOR VERMOREL, 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Comptes annuels publiés
Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.
Annonces officielles (0)
Aucune annonce BODACC rattachée à ce SIREN dans la base.
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Marchés publics attribués (0)
Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.
Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.