SIFin
Cessée (Sirene)

COURBON PROCESS ENGINEERING

SIREN 495 330 037 · Ingénierie, études techniques · Saint-Étienne

COURBON PROCESS ENGINEERING (sas, société par actions simplifiée), SIREN 495330037, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 27 novembre 2012. Sa date de création déclarée est le 15 avril 2007. Son activité principale déclarée est « Ingénierie, études techniques » (code 71.12B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Saint-Étienne (Loire). Le répertoire recense 3 établissements, dont 0 actif.

Identité

DénominationCOURBON PROCESS ENGINEERING
SIREN495 330 037
SIRET du siège495 330 037 00013
Catégorie juridiqueSAS, société par actions simplifiée (5710)
Date de création15 avril 2007
Catégorie d'entrepriseNon publié

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneCessée — situation en vigueur depuis le 27 novembre 2012
Dernier traitement Sirene22 mars 2024
Caractère employeurNon publié
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principaleIngénierie, études techniques (71.12B)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Ingénierie, études techniques » · Entreprises de la commune Saint-Étienne · Entreprises du département Loire

Établissements (3)

0 actif

Siège

SIRET495 330 037 00013
Adresse2 RUE HECTOR BERLIOZ, 42000 SAINT-ETIENNE
ÉtatFermé
Établissements fermés (2)
SIRETCommuneActivitéCréation
495 330 037 00039Val-de-Reuil71.12B1er novembre 2007
495 330 037 00021Saint-Denis71.12B18 avril 2007

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Comptes annuels publiés

Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.

Annonces officielles (5)

  1. 21 octobre 2012 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Dissolution sans liquidation de la société, décision de l'associé unique.

    BODACC B n° 20120204, annonce 313 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE · annonce source

  2. 16 avril 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-09-30

    BODACC C n° 20120021, annonce 4552 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE · annonce source

  3. 22 mars 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-09-30

    BODACC C n° 20100017, annonce 4180 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE · annonce source

  4. 26 mars 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-09-30

    BODACC C n° 20090021, annonce 4209 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE · annonce source

  5. 13 mars 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-09-30

    BODACC C n° 20080013, annonce 3283 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Marchés publics attribués (0)

Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.