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Active (Sirene)

CONGREGATION NOTRE DAME DE COMPASSION

SIREN 778 292 961 · Besançon

CONGREGATION NOTRE DAME DE COMPASSION (congrégation), SIREN 778292961, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Son siège est situé à Besançon (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

DénominationCONGREGATION NOTRE DAME DE COMPASSION
SIREN778 292 961
SIRET du siège778 292 961 00019
Catégorie juridiqueCongrégation (9240)
Date de créationNon renseignée par Sirene

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 25 décembre 1992
Dernier traitement Sirene22 mars 2024
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principale91.3A
NomenclatureNAF (1993)

Le code d'activité de cette unité est exprimé dans une ancienne nomenclature (NAF (1993)). Il n'est pas converti.

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET778 292 961 00019
Adresse17 RUE DU CHAPITRE, 25000 BESANCON
ÉtatFermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.