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Active (Sirene)

COMMUNE DE NOVILLARS

SIREN 212 504 294 · Administration publique générale · Novillars

COMMUNE DE NOVILLARS (commune et commune nouvelle), SIREN 212504294, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er janvier 1978. Son activité principale déclarée est « Administration publique générale » (code 84.11Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Novillars (Doubs). Le répertoire recense 6 établissements, dont 3 actifs. Tranche d'effectif salarié publiée : 20 à 49 salariés (année 2024).

Identité

DénominationCOMMUNE DE NOVILLARS
SIREN212 504 294
SIRET du siège212 504 294 00084
Catégorie juridiqueCommune et commune nouvelle (7210)
Date de création1er janvier 1978
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salarié20 à 49 salariés (année 2024)

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principaleAdministration publique générale (84.11Z)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202584.11Y — Activités d’administration publique générale

Toutes les entreprises de l'activité « Administration publique générale » · Entreprises de la commune Novillars · Entreprises du département Doubs

Établissements (6)

3 actifs

Siège

SIRET212 504 294 00084
AdressePL DU 8 MAI 1945, 25220 NOVILLARS
ÉtatActif
Établissements actifs (2)
SIRETCommuneActivitéCréation
212 504 294 00050Novillars85.20Z1er septembre 1985
212 504 294 00027Novillars85.10Z21 décembre 1983
Établissements fermés (3)
SIRETCommuneActivitéCréation
212 504 294 00068Novillars41.0Z25 décembre 1996
212 504 294 00076Novillars37.00Z25 décembre 1996
212 504 294 00019Novillars75.1A1er mars 1983

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 84.11Z) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.