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Active (Sirene)

COMMUNE D'ORNANS

SIREN 200 055 903 · Administration publique générale · Ornans

COMMUNE D'ORNANS (commune et commune nouvelle), SIREN 200055903, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er janvier 2016. Son activité principale déclarée est « Administration publique générale » (code 84.11Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Ornans (Doubs). Le répertoire recense 12 établissements, dont 9 actifs. Tranche d'effectif salarié publiée : 50 à 99 salariés (année 2024).

Identité

DénominationCOMMUNE D'ORNANS
SIREN200 055 903
SIRET du siège200 055 903 00013
Catégorie juridiqueCommune et commune nouvelle (7210)
Date de création1er janvier 2016
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2016
Dernier traitement Sirene16 février 2026
Tranche d'effectif salarié50 à 99 salariés (année 2024)

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principaleAdministration publique générale (84.11Z)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202584.11Y — Activités d’administration publique générale

Toutes les entreprises de l'activité « Administration publique générale » · Entreprises de la commune Ornans · Entreprises du département Doubs

Établissements (12)

9 actifs

Siège

SIRET200 055 903 00013
Adresse26 RUE PIERRE VERNIER, 25290 ORNANS
ÉtatActif
Établissements actifs (8)
SIRETCommuneActivitéCréation
200 055 903 00021Ornans84.11Z1er janvier 2016
200 055 903 00039Ornans84.11Z1er janvier 2016
200 055 903 00047Ornans85.20Z1er janvier 2016
200 055 903 00054Ornans85.10Z1er janvier 2016
200 055 903 00062Ornans88.91A1er janvier 2016
200 055 903 00070Ornans02.20Z1er janvier 2016
200 055 903 00088Ornans84.12Z1er janvier 2016
200 055 903 00104Ornans59.14Z1er janvier 2016
Établissements fermés (3)
SIRETCommuneActivitéCréation
200 055 903 00120Ornans42.99Z9 novembre 2016
200 055 903 00096Ornans37.00Z1er janvier 2016
200 055 903 00112Ornans42.99Z1er janvier 2016

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 84.11Z) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.