Active (Sirene)

COMITE PERMANENT DES CLASSES

SIREN 102 393 584 · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · Coutouvre

COMITE PERMANENT DES CLASSES (association déclarée), SIREN 102393584, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 29 avril 1985. Son activité principale déclarée est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code 94.99Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Coutouvre (Loire). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.

Identité

Dénomination	COMITE PERMANENT DES CLASSES
SIREN	102 393 584
SIRET du siège	102 393 584 00010
Catégorie juridique	Association déclarée (9220)
Date de création	29 avril 1985
Catégorie d'entreprise	Non publié
Économie sociale et solidaire	Oui (déclaré à Sirene)

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Active — situation en vigueur depuis le 29 avril 1985
Dernier traitement Sirene	13 mars 2026
Caractère employeur	Non publié
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principale	Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 2025	94.99Y — Activités des organisations associatives n.c.a.

Toutes les entreprises de l'activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » · Entreprises de la commune Coutouvre · Entreprises du département Loire

Établissements (1)

1 actif

Siège

SIRET	102 393 584 00010
Adresse	SALLE LAFAY, 248 GRANDE RUE, 42460 COUTOUVRE
État	Actif

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Comptes annuels publiés

Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.

Annonces officielles (0)

Aucune annonce BODACC rattachée à ce SIREN dans la base.

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 94.99Z) dans le département Loire, dans l'ordre du répertoire.

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Marchés publics attribués (0)

Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.