Active (Sirene)

CODE INNOVATION

SIREN 507 388 601 · Activités spécialisées de design · Le Chambon-sur-Lignon

CODE INNOVATION (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 507388601, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 21 juillet 2008. Son activité principale déclarée est « Activités spécialisées de design » (code 74.10Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Le Chambon-sur-Lignon (Haute-Loire). Le répertoire recense 2 établissements, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	CODE INNOVATION
SIREN	507 388 601
SIRET du siège	507 388 601 00027
Catégorie juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création	21 juillet 2008
Catégorie d'entreprise	Non publié

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2013
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Caractère employeur	Non publié
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principale	Activités spécialisées de design (74.10Z)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Activités spécialisées de design » · Entreprises de la commune Le Chambon-sur-Lignon · Entreprises du département Haute-Loire

Établissements (2)

0 actif

Siège

SIRET	507 388 601 00027
Adresse	3 CHEMIN DU SARZIER, 43400 LE CHAMBON-SUR-LIGNON
État	Fermé

Établissements fermés (1)
SIRET	Commune	Activité	Création
507 388 601 00019	Vence	74.10Z	21 juillet 2008

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Comptes annuels publiés

Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.

Annonces officielles (4)

11 juin 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2011-09-30
BODACC C n° 20120030, annonce 623 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE · annonce source
18 avril 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2010-09-30
BODACC C n° 20110020, annonce 764 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE · annonce source
9 juillet 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2009-09-30
BODACC C n° 20100039, annonce 612 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE · annonce source
5 août 2008 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20080137, annonce 65 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Marchés publics attribués (0)

Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.