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Active (Sirene)

CLEARBUS

SIREN 509 608 352 · Edition de logiciels applicatifs · Grenoble

CLEARBUS (sas, société par actions simplifiée), SIREN 509608352, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er décembre 2008. Son activité principale déclarée est « Edition de logiciels applicatifs » (code 58.29C, NAF rév. 2). Son siège est situé à Grenoble (Isère). Le répertoire recense 5 établissements, dont 1 actif. Tranche d'effectif salarié publiée : 10 à 19 salariés (année 2024).

Identité

DénominationCLEARBUS
SigleCLEARBUS
SIREN509 608 352
SIRET du siège509 608 352 00050
Catégorie juridiqueSAS, société par actions simplifiée (5710)
Date de création1er décembre 2008
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 14 octobre 2024
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Caractère employeurNon publié
Tranche d'effectif salarié10 à 19 salariés (année 2024)

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principaleEdition de logiciels applicatifs (58.29C)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202558.29Y — Édition d’autres logiciels

Toutes les entreprises de l'activité « Edition de logiciels applicatifs » · Entreprises de la commune Grenoble · Entreprises du département Isère

Établissements (5)

1 actif

Siège

SIRET509 608 352 00050
Adresse26 RUE GUSTAVE EIFFEL, 38100 GRENOBLE
ÉtatActif
Établissements fermés (4)
SIRETCommuneActivitéCréation
509 608 352 00043Meylan70.10Z22 février 2024
509 608 352 00035Grenoble58.29C1er avril 2013
509 608 352 00027Grenoble62.02A1er février 2010
509 608 352 00019Grenoble70.10Z1er décembre 2008

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Comptes annuels publiés

Comptes sociaux (périmètre : l'entreprise) — montants en euros, tels que publiés
ClôtureDuréeTypeChiffre d'affairesVar. CARésultat netEBEMarge nette*Confidentialité
31/12/202512 mois*Complets3 751 177 €—1 602 282 €2 255 607 €42,7 %Publics
31/12/202412 mois*CompletsConfidentiel—1 431 969 €Confidentiel—Partiellement confidentiels
31/12/2023Non publiéeComplets2 057 621 €—713 800 €947 923 €34,7 %Publics
31/12/2019Non publiéeCompletsConfidentiel—169 069 €Confidentiel—Partiellement confidentiels

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

Annonces officielles (42)

Une procédure collective ou de prévention publiée par le passé est un événement daté : elle ne décrit pas, à elle seule, la situation actuelle de l'entreprise. Consultez la chronologie complète et les annonces postérieures (jugements de clôture, plans).

  1. 16 juillet 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2025-12-31

    BODACC C n° 20260133, annonce 5041 · Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble · annonce source

  2. 16 septembre 2025 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'administration.

    BODACC B n° 20250177, annonce 1899 · Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble · annonce source

  3. 3 août 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2024-12-31

    BODACC C n° 20250147, annonce 4276 · Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble · annonce source

  4. 26 janvier 2025 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Nouveau siège.

    BODACC B n° 20250018, annonce 1070 · Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble · annonce source

  5. 22 septembre 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2023-12-31

    BODACC C n° 20240184, annonce 2956 · Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble · annonce source

  6. 25 août 2024 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification du capital.

    BODACC B n° 20240164, annonce 696 · Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble · annonce source

  7. 28 avril 2024 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Nouveau siège. Modification de l'administration.

    BODACC B n° 20240084, annonce 1401 · Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble · annonce source

  8. 28 avril 2024 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'administration.

    BODACC B n° 20240084, annonce 1400 · Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble · annonce source

  9. 25 avril 2024 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'administration.

    BODACC B n° 20240082, annonce 519 · Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble · annonce source

  10. 22 février 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2022-12-31

    BODACC C n° 20240037, annonce 2766 · Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble · annonce source

  11. 14 avril 2023 · Procédures collectives · Avis initial

    Jugement modifiant le plan de redressement (événement du 11 avril 2023)

    Jugement modifiant le plan de redressement.

    BODACC A n° 20230074, annonce 1944 · Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble · annonce source

  12. 30 mars 2023 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'administration.

    BODACC B n° 20230063, annonce 1799 · Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble · annonce source

  13. 23 février 2023 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'administration.

    BODACC B n° 20230038, annonce 1453 · Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble · annonce source

  14. 6 octobre 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2021-12-31

    BODACC C n° 20220194, annonce 4189 · Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble · annonce source

  15. 30 décembre 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2020-12-31

    BODACC C n° 20210254, annonce 2281 · Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble · annonce source

  16. 29 décembre 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2019-12-31

    BODACC C n° 20200252, annonce 2013 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

  17. 17 janvier 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2018-12-31

    BODACC C n° 20200012, annonce 1684 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

  18. 27 décembre 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2017-12-31

    BODACC C n° 20180242, annonce 2942 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

  19. 26 avril 2018 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification du capital. Modification de l'administration.

    BODACC B n° 20180081, annonce 1080 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

  20. 24 novembre 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2016-12-31

    BODACC C n° 20170116, annonce 3095 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

  21. 31 janvier 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2015-12-31

    BODACC C n° 20170010, annonce 2796 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

  22. 19 juin 2016 · Procédures collectives · Avis initial

    Jugement de plan de redressement (événement du 14 juin 2016)

    Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Me Guyot Christian 16 rue Général Mangin 38100 Grenoble

    BODACC A n° 20160120, annonce 1777 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

  23. 8 janvier 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-12-31

    BODACC C n° 20160002, annonce 3554 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

  24. 11 décembre 2015 · Procédures collectives · Avis initial

    Dépôt de l'état des créances (événement du 27 mai 2015)

    L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

    BODACC A n° 20150218, annonce 1480 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

  25. 31 juillet 2015 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification du capital.

    BODACC B n° 20150145, annonce 718 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

  26. 27 décembre 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-12-31

    BODACC C n° 20140098, annonce 1496 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

  27. 26 décembre 2014 · Procédures collectives · Avis initial

    Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire (événement du 16 décembre 2014)

    Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, désignant mandataire judiciaire Me Guyot Christian 16 rue Général Mangin 38100 Grenoble. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.

    BODACC A n° 20140248, annonce 1589 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

  28. 22 octobre 2014 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification du capital.

    BODACC B n° 20140203, annonce 1302 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

  29. 25 juin 2014 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification du capital.

    BODACC B n° 20140120, annonce 1598 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

  30. 7 mars 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-12-31

    BODACC C n° 20140015, annonce 3322 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

  31. 30 novembre 2013 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification du capital.

    BODACC B n° 20130230, annonce 672 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

  32. 4 mars 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-12-31

    BODACC C n° 20130012, annonce 4578 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

  33. 15 février 2013 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification du capital.

    BODACC B n° 20130033, annonce 1138 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

  34. 23 août 2012 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification du capital.

    BODACC B n° 20120162, annonce 2238 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

  35. 27 juin 2012 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification du capital.

    BODACC B n° 20120122, annonce 1705 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

  36. 27 juin 2012 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification du capital.

    BODACC B n° 20120122, annonce 1706 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

  37. 8 septembre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-12-31

    BODACC C n° 20110055, annonce 3479 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

  38. 18 février 2011 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification du capital.

    BODACC B n° 20110035, annonce 686 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

  39. 23 novembre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-12-31

    BODACC C n° 20100085, annonce 4352 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

  40. 9 septembre 2010 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification du capital.

    BODACC B n° 20100175, annonce 866 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

  41. 29 juillet 2010 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification du capital.

    BODACC B n° 20100145, annonce 1081 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

  42. 31 janvier 2009 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20090021, annonce 534 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 58.29C) dans le département Isère, dans l'ordre du répertoire.

Marchés publics attribués (0)

Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.