CIRCET

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Télécommunications filaires » · Entreprises de la commune Solliès-Pont · Entreprises du département Var

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

« — » : valeur non publiée dans le bilan déposé, ou case non lisible. Ces montants décrivent des exercices passés et ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise ; les comptes déposés font foi.

INPI, registre national des entreprises, comptes annuels publics (bilans complets et simplifiés) — data.inpi.fr, conditions de réutilisation des données de l'INPI, stock collecté le 27 septembre 2026. Comptes confidentiels et consolidés non repris.

1. 6 août 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2025-12-31

   BODACC C n° 20260148, annonce 21782 · Greffe du Tribunal de Commerce de toulon · annonce source

2. 17 février 2026 · Ventes et cessions · Avis rectificatif

   Acte sous seing privé en date du 09/01/2026 enregistré au Service de l'Enregistrement de GRENOBLE le 19/01/2026, Dossier 2026 00003289 référence 3804P03 2026 A 00093 Adresse de l'ancien propriétaire : 150 Zone Artisanale ou Zone d'Activité ZA du Vercors 38140 LA MURETTE. Adresse du nouveau propriéta

   Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

   BODACC A n° 20260032, annonce 1571 · Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne · annonce source

3. 5 février 2026 · Ventes et cessions · Avis initial

   Acte sous seing privé en date du 09/01/2026 enregistré au Service de l'Enregistrement de GRENOBLE le 19/01/2026, Dossier 2026 00003289 référence 3804P03 2026 A 00093 Adresse de l'ancien propriétaire : 150 Zone Artisanale ou Zone d'Activité ZA du Vercors 38140 LA MURETTE. Adresse du nouveau propriéta

   Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

   BODACC A n° 20260024, annonce 764 · Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne · annonce source

4. 4 février 2026 · Ventes et cessions · Avis initial

   Acte sous seing privé en date du 09/01/2026 enregistré au Service de l'Enregistrement de GRENOBLE le 19/01/2026, Dossier 2026 00003289 REF 3804P03 2026 A 00093 Adresse de l'ancien propriétaire : 150 ZA du Vercors 38140 LA MURETTE. Adresse du nouveau propriétaire : 14 Avenue Lion Zone Artisanale la P

   Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

   BODACC A n° 20260023, annonce 443 · Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble · annonce source

5. 20 juillet 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2024-12-31

   BODACC C n° 20250137, annonce 12930 · Greffe du Tribunal de Commerce de toulon · annonce source

6. 25 février 2025 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification de l'administration.

   BODACC B n° 20250039, annonce 6617 · Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon · annonce source

7. 28 novembre 2024 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification de l'administration.

   BODACC B n° 20240230, annonce 5967 · Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon · annonce source

8. 19 juillet 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2023-12-31

   BODACC C n° 20240139, annonce 11817 · Greffe du Tribunal de Commerce de toulon · annonce source

9. 4 avril 2024 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification de l'administration.

   BODACC B n° 20240067, annonce 4019 · Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon · annonce source

10. 12 octobre 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2022-12-31

    BODACC C n° 20230197, annonce 12188 · Greffe du Tribunal de Commerce de toulon · annonce source

11. 31 août 2023 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'administration.

    BODACC B n° 20230167, annonce 2751 · Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon · annonce source

12. 16 juin 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2021-12-31

    BODACC C n° 20220116, annonce 4926 · Greffe du Tribunal de Commerce de toulon · annonce source

13. 23 décembre 2021 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'administration.

    BODACC B n° 20210249, annonce 4018 · Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon · annonce source

14. 29 septembre 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2020-12-31

    BODACC C n° 20210190, annonce 8534 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON · annonce source

15. 4 février 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2019-12-31

    BODACC C n° 20210024, annonce 15657 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON · annonce source

16. 30 juillet 2020 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'activité.

    BODACC B n° 20200146, annonce 2106 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON · annonce source

17. 26 septembre 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2018-12-31

    BODACC C n° 20190186, annonce 4150 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON · annonce source

18. 29 août 2019 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification du capital. Sociétés ayant participé à l'opération de fusion : FUSION Sté par actions simplifiée RCS 487847030, 11 Rue Claude Chappe 57070 METZ.

    BODACC B n° 20190166, annonce 2623 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON · annonce source

19. 26 mai 2019 · Ventes et cessions · Avis initial

    Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale Société absorbante : Circet Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 14, avenue Lion, ZA La Poulasse, 83210 Solliès-Pont Capital : 4 148 288 € Numéro unique d'identification : 390 072 551 Lieu d'immatriculation : Toulon Soc

    Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

    BODACC A n° 20190101, annonce 1094 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON · annonce source

20. 22 mai 2019 · Ventes et cessions · Avis initial

    Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale Société absorbante : Circet Forme : société par actions simplifiée Adresse du siège : 14, avenue Lion, ZA La Poulasse, 83210 Solliès-Pont Capital: 4 148 288 € Numéro unique d'identification: 390072551 Lieu d'immatriculation: Toulon Société

    Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

    BODACC A n° 20190098, annonce 1485 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON · annonce source

21. 22 novembre 2018 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Sociétés ayant participé à l'opération de fusion : ROHR CABLOR RCS 317517183, 44 Rue des Garennes 57155 MARLY. Modification du capital.

    BODACC B n° 20180223, annonce 3305 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON · annonce source

22. 22 novembre 2018 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'activité.

    BODACC B n° 20180223, annonce 3307 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON · annonce source

23. 22 novembre 2018 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification du capital. Sociétés ayant participé à l'opération de fusion : CIRCET RESEAUX RCS 812680031, 53 AV D'ITALIE 75013 PARIS.

    BODACC B n° 20180223, annonce 3306 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON · annonce source

24. 8 novembre 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2017-12-31

    BODACC C n° 20180208, annonce 7705 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON · annonce source

25. 25 octobre 2018 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Sociétés ayant participé à l'opération de fusion : CAPECOM Sté par actions simplifiée RCS 504297441, 27 Rue des Garennes 57155 MARLY.

    BODACC B n° 20180204, annonce 2630 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON · annonce source

26. 18 octobre 2018 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Sociétés ayant participé à l'opération de fusion : PERINO SAS RCS 424754877, 17 Rue du Général Koenig 54150 VAL-DE-BRIEY. Modification du capital.

    BODACC B n° 20180199, annonce 5265 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON · annonce source

27. 3 juillet 2018 · Ventes et cessions · Avis initial

    AVIS DE PROJET DE FUSION CIRCET RESEAUX Forme juridique Société par actions simplifiée Au capital de 26001242 EUR Siège social 53-57 AV D'ITALIE 75013 PARIS N° RCS 812680031 RCS PARIS, est société absorbée. CIRCET Forme juridique Société par actions simplifiée à associé unique Au capital de 3671184

    Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

    BODACC A n° 20180125, annonce 2111 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON · annonce source

28. 30 juin 2018 · Ventes et cessions · Avis initial

    AVIS DE PROJET DE FUSION TELEPHONIE SECURITE ALARME Forme juridique Société par actions simplifiée à associé unique Au capital de 49545,93 EUR Siège social 14 AV Lion ZA la Poulasse 83210 Solliès-Pont N° RCS 334613486 RCS TOULON, est société absorbée. CIRCET Forme juridique Société par actions simpl

    Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

    BODACC A n° 20180124, annonce 718 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON · annonce source

29. 30 juin 2018 · Ventes et cessions · Avis initial

    AVIS DE PROJET DE FUSION ROHR CABLOR Forme juridique Société par actions simplifiée Au capital de 4324944,13 EUR Siège social 44 RUE des Garennes 57155 MARLY N° RCS 317517183 RCS METZ (TI), est société absorbée. CIRCET Forme juridique Société par actions simplifiée à associé unique Au capital de 367

    Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

    BODACC A n° 20180124, annonce 719 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON · annonce source

30. 27 juin 2018 · Ventes et cessions · Avis initial

    AVIS DE PROJET DE FUSION PERINO SAS Forme juridique Société par actions simplifiée à associé unique Au capital de 25000 EUR Siège social 17 RUE du Général Koenig Mancieulles 54150 VAL-DE-BRIEY N° RCS 424754877 RCS BRIEY, est société absorbée. CIRCET Forme juridique Société par actions simplifiée à a

    Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

    BODACC A n° 20180121, annonce 454 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON · annonce source

31. 27 juin 2018 · Ventes et cessions · Avis initial

    AVIS DE PROJET DE FUSION CAPECOM Forme juridique Société par actions simplifiée Au capital de 5119400 EUR Siège social 27 RUE DES GARENNES 57155 MARLY N° RCS 504297441 RCS METZ (TI), est société absorbée. CIRCET Forme juridique Société par actions simplifiée à associé unique Au capital de 3671184 EU

    Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

    BODACC A n° 20180121, annonce 455 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON · annonce source

32. 5 juin 2018 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de représentant.

    BODACC B n° 20180105, annonce 1837 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON · annonce source

33. 30 janvier 2018 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification du capital. Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination LA SIGNALISATION BRETAGNE Forme juridique SAS Siège social rue Dupuy de Lomé Zi du Prat 56000 VANNES Rcs 334804333.

    BODACC B n° 20180020, annonce 1310 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON · annonce source

34. 23 janvier 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2016-12-31

    BODACC C n° 20180011, annonce 9804 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON · annonce source

35. 9 novembre 2017 · Ventes et cessions · Avis initial

    AVIS DE PROJET DE FUSION LA SIGNALISATION BRETAGNE Forme juridique Société par actions simplifiée Au capital de 170000 EUR Siège social rue Dupuy de Lomé ZI du Prat 56000 VANNES N° RCS 334804333 RCS VANNES, est société absorbée. CIRCET Forme juridique Société par actions simplifiée Au capital de 326

    Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

    BODACC A n° 20170215, annonce 1770 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON · annonce source

36. 17 septembre 2017 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification du capital..

    BODACC B n° 20170178, annonce 1387 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON · annonce source

37. 17 septembre 2017 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification du capital. Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination SONEG Forme juridique SAS Siège social 75 rue Pierre Arnaud Za de la Fontaine Antez 44150 VAIR SUR LOIRE Rcs 423687318..

    BODACC B n° 20170178, annonce 1396 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON · annonce source

38. 23 juillet 2017 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification du capital. Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination CIRCET DECELOPPEMENT Forme juridique SAS Siège social 14 avenue Lion za la Poulasse 83210 SOLLIES PONT Rcs TOULON 491 331 136..

    BODACC B n° 20170139, annonce 1465 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON · annonce source

39. 7 juillet 2017 · Ventes et cessions · Avis initial

    AVIS DE PROJET DE FUSION SONEG Forme juridique Société à responsabilité limitée à associé unique Au capital de 50000 EUR Siège social 75 R PIERRE ARNAUD ZA DE LA FONTAINE ANETZ 44150 VAIR SUR LOIRE N° RCS 423687318 RCS NANTES, est société absorbée. CIRCET Forme juridique Société par actions simplifi

    Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

    BODACC A n° 20170129, annonce 1819 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON · annonce source

40. 8 juin 2017 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de représentant..

    BODACC B n° 20170108, annonce 2285 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON · annonce source

41. 7 mai 2017 · Ventes et cessions · Avis initial

    AVIS DE PROJET DE FUSION CIRCET DEVELOPPEMENT Forme juridique Société par actions simplifiée Au capital de 4168500 EUR Siège social 14 AV Lion Zone Artisanale la Poulasse 83210 SOLLIES PONT N° RCS 491331146 RCS TOULON, est société absorbée. CIRCET Forme juridique Société par actions simplifiée Au ca

    Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

    BODACC A n° 20170088, annonce 1824 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON · annonce source

42. 20 janvier 2017 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification du capital..

    BODACC B n° 20170014, annonce 5141 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON · annonce source

43. 11 août 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2015-12-31

    BODACC C n° 20160080, annonce 7340 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON · annonce source

44. 10 mars 2016 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de représentant..

    BODACC B n° 20160049, annonce 1235 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON · annonce source

45. 2 septembre 2015 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de représentant.

    BODACC B n° 20150168, annonce 2287 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON · annonce source

46. 18 juillet 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-12-31

    BODACC C n° 20150060, annonce 6227 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON · annonce source

47. 8 août 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-12-31

    BODACC C n° 20140051, annonce 12330 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON · annonce source

48. 27 juillet 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-12-31

    BODACC C n° 20130044, annonce 11093 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON · annonce source

49. 17 juillet 2013 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de la dénomination. Modification du nom commercial.

    BODACC B n° 20130136, annonce 1997 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON · annonce source

50. 30 juillet 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-12-31

    BODACC C n° 20120044, annonce 9804 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON · annonce source

51. 19 septembre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-12-31

    BODACC C n° 20110060, annonce 8936 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON · annonce source

52. 6 septembre 2011 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de représentant.

    BODACC B n° 20110172, annonce 1484 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON · annonce source

53. 6 septembre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-12-31

    BODACC C n° 20110053, annonce 6543 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON · annonce source

54. 5 octobre 2010 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification (événement du 1er janvier 1993)

    Modification de l'activité.

    BODACC B n° 20100193, annonce 626 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON · annonce source

55. 13 août 2010 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'adresse du siège. Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination CIRCET ILE DE FRANCE Forme juridique SASU Siège social 14 avenue Edouard Vaillant 93500 PANTIN Rcs BOBIGNY 491 422 366.

    BODACC B n° 20100156, annonce 828 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON · annonce source

56. 13 août 2010 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification du capital. Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination CIRCET INGENIERIE Forme juridique SARL Siège social 38 avenue Hoche 75008 PARIS Rcs PARIS 451 250 948.

    BODACC B n° 20100156, annonce 827 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON · annonce source

57. 12 août 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-12-31

    BODACC C n° 20090052, annonce 7470 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON · annonce source

58. 18 février 2009 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de représentant.

    BODACC B n° 20090034, annonce 1568 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON · annonce source

59. 17 février 2009 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de la forme juridique. Modification de représentant.

    BODACC B n° 20090033, annonce 1824 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON · annonce source

60. 12 septembre 2008 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de représentant.

    BODACC B n° 20080164, annonce 1248 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON · annonce source

2 annonces plus anciennes non affichées.

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 61.10Z) dans le département Var, dans l'ordre du répertoire.

• RCTI · Néoules
• SA DOLPHIN TELECOM · Bagnols-en-Forêt
• MADE IN AUDIO · Toulon
• GLOBAL TV SAINT-TROPEZ · Saint-Tropez
• VAR TRES HAUT DEBIT · Toulon
• FOTECH · Saint-Zacharie

Le montant notifié est le montant prévu au contrat (parfois un maximum pour un accord-cadre). Il ne correspond ni à un chiffre d'affaires encaissé ni à une preuve de solvabilité ; pour un marché à plusieurs titulaires, il est partagé. Somme des montants des marchés à titulaire unique (sur l'ensemble des 35 marchés) : 71 356 633 €.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.