CDC PROPRIETE INTELLECTUELLE

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Toutes les entreprises de l'activité « Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses » · Entreprises de la commune Paris 13e Arrondissement · Entreprises du département Paris

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

1. 9 août 2016 · Radiations · Avis initial

   Radiation du registre

   O

   BODACC B n° 20160155, annonce 1463 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source

2. 13 juillet 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2015-12-31

   BODACC C n° 20160065, annonce 7544 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source

3. 1er juillet 2016 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Cessation d'activité et dissolution de la société

   BODACC B n° 20160129, annonce 2425 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source

4. 17 juin 2016 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   modification survenue sur l'administration

   BODACC B n° 20160119, annonce 3264 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source

5. 8 octobre 2015 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   modification survenue sur l'administration

   BODACC B n° 20150193, annonce 1213 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source

6. 28 juillet 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2014-12-31

   BODACC C n° 20150067, annonce 10623 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source

7. 31 décembre 2014 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   modification survenue sur l'administration

   BODACC B n° 20140251, annonce 1435 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source

8. 13 août 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2013-12-31

   BODACC C n° 20140055, annonce 5076 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source

9. 22 juillet 2014 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   modification survenue sur l'administration et le représentant permanent

   BODACC B n° 20140138, annonce 1434 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source

10. 2 juillet 2014 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20140125, annonce 2578 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source

11. 31 mars 2014 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20140063, annonce 867 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source

12. 22 janvier 2014 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20140015, annonce 2492 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source

13. 2 août 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-12-31

    BODACC C n° 20130047, annonce 7571 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source

14. 20 août 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-12-31

    BODACC C n° 20120050, annonce 12081 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source

15. 15 octobre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-12-31

    BODACC C n° 20110071, annonce 9209 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source

16. 19 août 2011 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20110160, annonce 714 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source

17. 12 janvier 2011 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    modification survenue sur le capital (augmentation)

    BODACC B n° 20110008, annonce 3149 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source

18. 2 novembre 2010 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    modification survenue sur la dénomination et l'administration

    BODACC B n° 20100213, annonce 1269 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source

19. 10 novembre 2009 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20090217, annonce 677 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.