CAS PRATIQUE

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Toutes les entreprises de l'activité « Production de films et de programmes pour la télévision » · Entreprises de la commune Chalmazel-Jeansagnière · Entreprises du département Loire

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

1. 24 juin 2018 · Radiations · Avis initial

   Radiation du registre

   O

   BODACC B n° 20180119, annonce 630 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE · annonce source

2. 24 juin 2018 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Dissolution de la société. Modification de l'administration.

   BODACC B n° 20180119, annonce 629 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE · annonce source

3. 7 octobre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2015-12-31

   BODACC C n° 20160107, annonce 3069 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE · annonce source

4. 18 juillet 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2014-12-31

   BODACC C n° 20150060, annonce 3219 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE · annonce source

5. 31 mai 2015 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification (événement du 25 avril 2015)

   Modification de l'adresse du siège. Modification de la date de début d'activité.

   BODACC B n° 20150102, annonce 763 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE · annonce source

6. 4 novembre 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2013-12-31

   BODACC C n° 20140083, annonce 18665 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY · annonce source

7. 24 septembre 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2012-12-31

   BODACC C n° 20130070, annonce 10156 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY · annonce source

8. 28 juin 2012 · Immatriculations · Avis initial

   Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.

   BODACC A n° 20120123, annonce 1073 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY · annonce source

9. 2 août 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2010-12-31

   BODACC C n° 20110042, annonce 11013 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source

10. 12 mai 2011 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    modification survenue sur l'activité de l'établissement principal

    BODACC B n° 20110093, annonce 946 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source

11. 27 mai 2009 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20090100, annonce 1573 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.