CARNETS DE NOTES
SIREN 410 199 038 · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · Concots
CARNETS DE NOTES (association déclarée), SIREN 410199038, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er octobre 1996. Son activité principale déclarée est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code 94.99Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Concots (Lot). Le répertoire recense 3 établissements, dont 2 actifs.
Identité
| Dénomination | CARNETS DE NOTES |
|---|---|
| SIREN | 410 199 038 |
| SIRET du siège | 410 199 038 00028 |
| Catégorie juridique | Association déclarée (9220) |
| Date de création | 1er octobre 1996 |
| Catégorie d'entreprise | Non publié |
| Économie sociale et solidaire | Oui (déclaré à Sirene) |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Caractère employeur | Non publié |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 94.99Y — Activités des organisations associatives n.c.a. |
Toutes les entreprises de l'activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » · Entreprises de la commune Concots · Entreprises du département Lot
Établissements (3)
2 actifsSiège
| SIRET | 410 199 038 00028 |
|---|---|
| Adresse | MAS DE SEMBELAT, 46260 CONCOTS |
| État | Actif |
| SIRET | Commune | Activité | Création |
|---|---|---|---|
| 410 199 038 00036 | Draguignan | 94.99Z | 1er mars 2003 |
| SIRET | Commune | Activité | Création |
|---|---|---|---|
| 410 199 038 00010 | Saint-Cirq-Lapopie | 91.3E | 1er octobre 1996 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Comptes annuels publiés
Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.
Annonces officielles (0)
Aucune annonce BODACC rattachée à ce SIREN dans la base.
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 94.99Z) dans le département Lot, dans l'ordre du répertoire.
- EMANCIPATION OUVERTURE LIBERTE EQUILIBRE · Cahors
- ASS RESEAU DU SAVOIR FEMININ · Pradines
- LOT AVENIR · Flaujac-Poujols
- ASSOCIATION LES BATELIERS DU LOT · Flaujac-Poujols
- ASS JUMELAGE SOUILLAC ILE MAURICE · Souillac
- AMENATURE · Lendou-en-Quercy
Marchés publics attribués (0)
Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.
Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.