CAP'MOD
SIREN 431 788 231 · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · Bourg-de-Péage
CAP'MOD (autre groupement de droit privé non doté de la personnalité morale), SIREN 431788231, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er janvier 1990. Son activité principale déclarée est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code 94.99Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Bourg-de-Péage (Drôme). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | CAP'MOD |
|---|---|
| SIREN | 431 788 231 |
| SIRET du siège | 431 788 231 00014 |
| Catégorie juridique | Autre groupement de droit privé non doté de la personnalité morale (2900) |
| Date de création | 1er janvier 1990 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Caractère employeur | Non publié |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 94.99Y — Activités des organisations associatives n.c.a. |
Toutes les entreprises de l'activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » · Entreprises de la commune Bourg-de-Péage · Entreprises du département Drôme
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 431 788 231 00014 |
|---|---|
| Adresse | ESPACE MOSSANT, 11 AV GEN DE GAULLE, 26300 BOURG-DE-PEAGE |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Comptes annuels publiés
Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.
Annonces officielles (0)
Aucune annonce BODACC rattachée à ce SIREN dans la base.
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 94.99Z) dans le département Drôme, dans l'ordre du répertoire.
- JEUNESE ET CULTURE TURQUE · Romans-sur-Isère
- TERRES D'ECRITURES · Grignan
- LA CALADE · Mirmande
- ASSOCIATION AGIR POUCHELON · Romans-sur-Isère
- EPICERIE SOCIALE ET PEDAGOGIQUE · Romans-sur-Isère
- ASSOCIATION LA PISTE SI DOREE · Saint-Uze
Marchés publics attribués (0)
Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.
Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.