Active (Sirene)

CAP ESPACES VERTS 46

SIREN 994 205 425 · Gramat

CAP ESPACES VERTS 46 (sas, société par actions simplifiée), SIREN 994205425, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er novembre 2025. Son siège est situé à Gramat (Lot). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.

Identité

Dénomination	CAP ESPACES VERTS 46
SIREN	994 205 425
SIRET du siège	994 205 425 00014
Catégorie juridique	SAS, société par actions simplifiée (5710)
Date de création	1er novembre 2025

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Active — situation en vigueur depuis le 1er novembre 2025
Dernier traitement Sirene	5 décembre 2025
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principale	00.00Z
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 2025	00.00Y

Établissements (1)

1 actif

Siège

SIRET	994 205 425 00014
Adresse	105 RUE FERNAND BERGOUGNOUX, 46500 GRAMAT
État	Actif

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (2)

15 avril 2026 · Modifications diverses · Avis initial
Modification (événement du 15 mars 2026)
mise en activité de la société.
BODACC B n° 20260072, annonce 2607 · Greffe du Tribunal de Commerce de Cahors · annonce source
9 décembre 2025 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
BODACC A n° 20250236, annonce 1275 · Greffe du Tribunal de Commerce de Cahors · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 70.10Z) dans le département Lot, dans l'ordre du répertoire.

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R ENERGIES 46 · Cahors
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.