CAP DEVOIRS
SIREN 454 084 963 · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · Lyon 9e Arrondissement
CAP DEVOIRS (association déclarée), SIREN 454084963, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 21 avril 2004. Son activité principale déclarée est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code 94.99Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Lyon 9e Arrondissement (Rhône). Le répertoire recense 2 établissements, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | CAP DEVOIRS |
|---|---|
| SIREN | 454 084 963 |
| SIRET du siège | 454 084 963 00023 |
| Catégorie juridique | Association déclarée (9220) |
| Date de création | 21 avril 2004 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
| Économie sociale et solidaire | Oui (déclaré à Sirene) |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 24 juin 2008 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Caractère employeur | Non publié |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 94.99Y — Activités des organisations associatives n.c.a. |
Toutes les entreprises de l'activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » · Entreprises de la commune Lyon 9e Arrondissement · Entreprises du département Rhône
Établissements (2)
1 actifSiège
| SIRET | 454 084 963 00023 |
|---|---|
| Adresse | 14 RUE DOCTEUR HORAND, 69009 LYON |
| État | Actif |
| SIRET | Commune | Activité | Création |
|---|---|---|---|
| 454 084 963 00015 | Lyon 9e Arrondissement | 94.99Z | 21 avril 2004 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Comptes annuels publiés
Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.
Annonces officielles (0)
Aucune annonce BODACC rattachée à ce SIREN dans la base.
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
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Marchés publics attribués (0)
Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.
Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.