Cessée (Sirene)

CABINET BUSNEL

SIREN 497 674 366 · Évaluation des risques et dommages · Boulogne-Billancourt

CABINET BUSNEL (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 497674366, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 30 juin 2016. Sa date de création déclarée est le 31 janvier 2007. Son activité principale déclarée est « Évaluation des risques et dommages » (code 66.21Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	CABINET BUSNEL
SIREN	497 674 366
SIRET du siège	497 674 366 00016
Catégorie juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création	31 janvier 2007

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Cessée — situation en vigueur depuis le 30 juin 2016
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principale	Évaluation des risques et dommages (66.21Z)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Évaluation des risques et dommages » · Entreprises de la commune Boulogne-Billancourt · Entreprises du département Hauts-de-Seine

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET	497 674 366 00016
Adresse	28 RUE LOUIS PASTEUR, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
État	Fermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (10)

19 août 2016 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20160162, annonce 3061 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE · annonce source
8 juillet 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2015-12-31
BODACC C n° 20160063, annonce 7606 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE · annonce source
16 septembre 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2014-12-31
BODACC C n° 20150095, annonce 5952 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE · annonce source
16 août 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2013-12-31
BODACC C n° 20140056, annonce 15587 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE · annonce source
18 août 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2012-12-31
BODACC C n° 20130050, annonce 10461 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE · annonce source
29 août 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2011-12-31
BODACC C n° 20120055, annonce 10733 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE · annonce source
6 septembre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2010-12-31
BODACC C n° 20110053, annonce 9567 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE · annonce source
25 août 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2009-12-31
BODACC C n° 20100048, annonce 8252 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE · annonce source
25 juillet 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2008-12-31
BODACC C n° 20090046, annonce 10356 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE · annonce source
7 septembre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2007-12-31
BODACC C n° 20080066, annonce 8579 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.