BUGNET EURL
SIREN 539 609 388 · Ingénierie, études techniques · Vernierfontaine
BUGNET EURL (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 539609388, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 31 décembre 2015. Sa date de création déclarée est le 1er février 2012. Son activité principale déclarée est « Ingénierie, études techniques » (code 71.12B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Vernierfontaine (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.
Identité
| Dénomination | BUGNET EURL |
|---|---|
| SIREN | 539 609 388 |
| SIRET du siège | 539 609 388 00019 |
| Catégorie juridique | Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499) |
| Date de création | 1er février 2012 |
| Catégorie d'entreprise | Non publié |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Cessée — situation en vigueur depuis le 31 décembre 2015 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 22 mars 2024 |
| Caractère employeur | Non publié |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Ingénierie, études techniques (71.12B) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
Toutes les entreprises de l'activité « Ingénierie, études techniques » · Entreprises de la commune Vernierfontaine · Entreprises du département Doubs
Établissements (1)
0 actifSiège
| SIRET | 539 609 388 00019 |
|---|---|
| Adresse | 17 GRANDE RUE, 25580 VERNIERFONTAINE |
| État | Fermé |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Comptes annuels publiés
Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.
Annonces officielles (4)
22 avril 2016 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20160080, annonce 562 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
16 mai 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2014-12-31
BODACC C n° 20150040, annonce 3026 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
30 juin 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2013-12-31
BODACC C n° 20140036, annonce 3624 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
27 juin 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2012-12-31
BODACC C n° 20130032, annonce 3069 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Marchés publics attribués (0)
Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.
Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.