Active (Sirene)

BTMS

SIREN 384 645 099 · Saint-Affrique

BTMS (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 384645099, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er janvier 1992. Son siège est situé à Saint-Affrique (Aveyron). Le répertoire recense 4 établissements, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	BTMS
SIREN	384 645 099
SIRET du siège	384 645 099 00035
Catégorie juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création	1er janvier 1992
Catégorie d'entreprise	Non publié

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Active — situation en vigueur depuis le 25 décembre 2002
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Caractère employeur	Non publié
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principale	31.2A
Nomenclature	NAF (1993)

Le code d'activité de cette unité est exprimé dans une ancienne nomenclature (NAF (1993)). Il n'est pas converti.

Établissements (4)

0 actif

Siège

SIRET	384 645 099 00035
Adresse	1055 AVENUE GEORGES POMPIDOU, 12400 SAINT-AFFRIQUE
État	Fermé

Établissements fermés (3)
SIRET	Commune	Activité	Création
384 645 099 00043	Bressols	31.2A	1er octobre 2003
384 645 099 00027	Cornebarrieu	51.8J	1er octobre 1994
384 645 099 00019	Saint-Affrique	51.6J	1er janvier 1992

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Comptes annuels publiés

Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.

Annonces officielles (2)

Une procédure collective ou de prévention publiée par le passé est un événement daté : elle ne décrit pas, à elle seule, la situation actuelle de l'entreprise. Consultez la chronologie complète et les annonces postérieures (jugements de clôture, plans).

10 décembre 2008 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20080226, annonce 228 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MILLAU · annonce source
12 novembre 2008 · Procédures collectives · Avis initial
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif (événement du 18 novembre 2008)
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
BODACC A n° 20080227, annonce 1962 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE MILLAU · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Marchés publics attribués (0)

Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.