Active (Sirene)

BOIS SYSTEME

SIREN 402 997 969 · Petit-Bourg

BOIS SYSTEME (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 402997969, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 3 novembre 1995. Son siège est situé à Petit-Bourg (Guadeloupe). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	BOIS SYSTEME
SIREN	402 997 969
SIRET du siège	402 997 969 00017
Catégorie juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création	3 novembre 1995
Catégorie d'entreprise	Non publié

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Active — situation en vigueur depuis le 25 décembre 2001
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Caractère employeur	Non publié
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principale	20.3Z
Nomenclature	NAF (1993)

Le code d'activité de cette unité est exprimé dans une ancienne nomenclature (NAF (1993)). Il n'est pas converti.

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET	402 997 969 00017
Adresse	19 LOTISSEMENT VINCE A ARNOUVILLE, 97170 PETIT-BOURG
État	Fermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Comptes annuels publiés

Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.

Annonces officielles (2)

Une procédure collective ou de prévention publiée par le passé est un événement daté : elle ne décrit pas, à elle seule, la situation actuelle de l'entreprise. Consultez la chronologie complète et les annonces postérieures (jugements de clôture, plans).

11 juin 2009 · Procédures collectives · Avis initial
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif (événement du 22 novembre 2007)
Jugement prononçant la clôture de la procédure pour insuffisance d'actif, RG n° : 05/00554
BODACC A n° 20090215, annonce 2119 · TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE POINTE-A-PITRE · annonce source
24 décembre 2008 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20080236, annonce 2974 · GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE POINTE-A-PITRE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Marchés publics attribués (0)

Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.