BMSL
SIREN 397 925 991 · Savignac-Mona
BMSL (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 397925991, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 5 février 2008. Sa date de création déclarée est le 13 juin 1994. Son siège est situé à Savignac-Mona (Gers). Le répertoire recense 3 établissements, dont 0 actif.
Identité
| Dénomination | BMSL |
|---|---|
| SIREN | 397 925 991 |
| SIRET du siège | 397 925 991 00036 |
| Catégorie juridique | Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499) |
| Date de création | 13 juin 1994 |
| Catégorie d'entreprise | Non publié |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Cessée — situation en vigueur depuis le 5 février 2008 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 22 mars 2024 |
| Caractère employeur | Non publié |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | 74.1J |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 1 (2003) |
Le code d'activité de cette unité est exprimé dans une ancienne nomenclature (NAF rév. 1 (2003)). Il n'est pas converti.
Établissements (3)
0 actifSiège
| SIRET | 397 925 991 00036 |
|---|---|
| Adresse | LD LA SOUBEILLE, 32130 SAVIGNAC-MONA |
| État | Fermé |
| SIRET | Commune | Activité | Création |
|---|---|---|---|
| 397 925 991 00028 | Saint-Loube | 74.1J | 15 novembre 1995 |
| 397 925 991 00010 | Toulouse | 74.1J | 13 juin 1994 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Comptes annuels publiés
Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.
Annonces officielles (1)
11 avril 2008 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20080063, annonce 1133 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Marchés publics attribués (0)
Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.
Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.