Active (Sirene)

BIS CAMEL

SIREN 401 210 406 · Geneuille

BIS CAMEL (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 401210406, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 2 juin 1995. Son siège est situé à Geneuille (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	BIS CAMEL
SIREN	401 210 406
SIRET du siège	401 210 406 00013
Catégorie juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création	2 juin 1995
Catégorie d'entreprise	Non publié

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Active — situation en vigueur depuis le 25 décembre 1996
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Caractère employeur	Non publié
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principale	45.4C
Nomenclature	NAF (1993)

Le code d'activité de cette unité est exprimé dans une ancienne nomenclature (NAF (1993)). Il n'est pas converti.

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET	401 210 406 00013
Adresse	RTE DE LYAUTEY, 25870 GENEUILLE
État	Fermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Comptes annuels publiés

Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.

Annonces officielles (2)

Une procédure collective ou de prévention publiée par le passé est un événement daté : elle ne décrit pas, à elle seule, la situation actuelle de l'entreprise. Consultez la chronologie complète et les annonces postérieures (jugements de clôture, plans).

20 janvier 2010 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20100013, annonce 731 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
14 janvier 2010 · Procédures collectives · Avis initial
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif (événement du 21 décembre 2009)
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
BODACC A n° 20100009, annonce 611 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Marchés publics attribués (0)

Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.