Active (Sirene)

ATELIERS ANDRE FOSSARD

SIREN 340 780 501 · Paris 12e Arrondissement

ATELIERS ANDRE FOSSARD (sa à conseil d'administration (s.a.i.)), SIREN 340780501, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 23 mars 1987. Son siège est situé à Paris 12e Arrondissement (Paris). Le répertoire recense 3 établissements, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	ATELIERS ANDRE FOSSARD
SIREN	340 780 501
SIRET du siège	340 780 501 00037
Catégorie juridique	SA à conseil d'administration (s.a.i.) (5599)
Date de création	23 mars 1987

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Active — situation en vigueur depuis le 25 décembre 1997
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principale	22.2G
Nomenclature	NAF (1993)

Le code d'activité de cette unité est exprimé dans une ancienne nomenclature (NAF (1993)). Il n'est pas converti.

Établissements (3)

0 actif

Siège

SIRET	340 780 501 00037
Adresse	26 RUE MARSOULAN, 75012 PARIS
État	Fermé

Établissements fermés (2)
SIRET	Commune	Activité	Création
340 780 501 00029	Paris 12e Arrondissement	22.2G	1er janvier 1989
340 780 501 00011	Paris 12e Arrondissement	22.2G	23 mars 1987

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (1)

Une procédure collective ou de prévention publiée par le passé est un événement daté : elle ne décrit pas, à elle seule, la situation actuelle de l'entreprise. Consultez la chronologie complète et les annonces postérieures (jugements de clôture, plans).

16 septembre 2009 · Procédures collectives · Avis initial
Dépôt de l'état des créances Loi de 1985 (événement du 7 septembre 2009)
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai de quinze jours à compter de la présente publication.
BODACC A n° 20090178, annonce 1678 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.