ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREE DE COUSTOUGES
SIREN 507 695 674 · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · Coustouges
ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREE DE COUSTOUGES (association déclarée), SIREN 507695674, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 19 novembre 1970. Son activité principale déclarée est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code 94.99Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Coustouges (Pyrénées-Orientales). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREE DE COUSTOUGES |
|---|---|
| Sigle | ACCA DE COUSTOUGES |
| SIREN | 507 695 674 |
| SIRET du siège | 507 695 674 00014 |
| Catégorie juridique | Association déclarée (9220) |
| Date de création | 19 novembre 1970 |
| Catégorie d'entreprise | Non publié |
| Économie sociale et solidaire | Oui (déclaré à Sirene) |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 19 novembre 1970 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Caractère employeur | Non publié |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 94.99Y — Activités des organisations associatives n.c.a. |
Toutes les entreprises de l'activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » · Entreprises de la commune Coustouges · Entreprises du département Pyrénées-Orientales
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 507 695 674 00014 |
|---|---|
| Adresse | MAIRIE, 66260 COUSTOUGES |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Comptes annuels publiés
Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.
Annonces officielles (0)
Aucune annonce BODACC rattachée à ce SIREN dans la base.
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 94.99Z) dans le département Pyrénées-Orientales, dans l'ordre du répertoire.
- CERET PHOTO · Céret
- LES AMIS D'ILLE · Ille-sur-Têt
- BLACK - MOTION . COM · Perpignan
- UNION NATIONALE DES RETRAITES ET PERSONNES AGEES SECTION ELNE · Elne
- LOS MADGIS-KID · Toulouges
- CLUB DE L'AMITIE DE MONTESCOT · Montescot
Marchés publics attribués (0)
Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.
Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.