ARTICLE 34
SIREN 924 401 938 · Activités des organisations politiques · Paris 9e Arrondissement
ARTICLE 34 (association déclarée), SIREN 924401938, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 28 novembre 2023. Son activité principale déclarée est « Activités des organisations politiques » (code 94.92Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Paris 9e Arrondissement (Paris). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | ARTICLE 34 |
|---|---|
| SIREN | 924 401 938 |
| SIRET du siège | 924 401 938 00015 |
| Catégorie juridique | Association déclarée (9220) |
| Date de création | 28 novembre 2023 |
| Catégorie d'entreprise | Non publié |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 28 novembre 2023 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Caractère employeur | Non publié |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Activités des organisations politiques (94.92Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 94.92Y — Activités des organisations politiques |
Toutes les entreprises de l'activité « Activités des organisations politiques » · Entreprises de la commune Paris 9e Arrondissement · Entreprises du département Paris
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 924 401 938 00015 |
|---|---|
| Adresse | 13 RUE MARIE-ELEONORE DE BELLEFOND, 75009 PARIS |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Comptes annuels publiés
Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.
Annonces officielles (0)
Aucune annonce BODACC rattachée à ce SIREN dans la base.
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
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Marchés publics attribués (0)
Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.
Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.