ARTICLE 10
SIREN 884 678 327 · Activités des organisations politiques · Paris 9e Arrondissement
ARTICLE 10 (association déclarée), SIREN 884678327, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 10 juin 2020. Son activité principale déclarée est « Activités des organisations politiques » (code 94.92Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Paris 9e Arrondissement (Paris). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | ARTICLE 10 |
|---|---|
| SIREN | 884 678 327 |
| SIRET du siège | 884 678 327 00013 |
| Catégorie juridique | Association déclarée (9220) |
| Date de création | 10 juin 2020 |
| Catégorie d'entreprise | Non publié |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 10 juin 2020 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Caractère employeur | Non publié |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Activités des organisations politiques (94.92Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 94.92Y — Activités des organisations politiques |
Toutes les entreprises de l'activité « Activités des organisations politiques » · Entreprises de la commune Paris 9e Arrondissement · Entreprises du département Paris
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 884 678 327 00013 |
|---|---|
| Adresse | 54 RUE JEAN-BAPTISTE PIGALLE, 75009 PARIS |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Comptes annuels publiés
Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.
Annonces officielles (0)
Aucune annonce BODACC rattachée à ce SIREN dans la base.
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 94.92Z) dans le département Paris, dans l'ordre du répertoire.
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Marchés publics attribués (0)
Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.
Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.