Active (Sirene)

ARC

SIREN 999 233 414 · Frasne-le-Château

ARC (société civile immobilière), SIREN 999233414, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er janvier 2026. Son siège est situé à Frasne-le-Château (Haute-Saône). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.

Identité

Dénomination	ARC
SIREN	999 233 414
SIRET du siège	999 233 414 00013
Catégorie juridique	Société civile immobilière (6540)
Date de création	1er janvier 2026

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2026
Dernier traitement Sirene	12 janvier 2026
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principale	00.00Z
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 2025	00.00Y

Établissements (1)

1 actif

Siège

SIRET	999 233 414 00013
Adresse	12 RUE DE L'ORATOIRE, 70700 FRASNE-LE-CHATEAU
État	Actif

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (1)

22 janvier 2026 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
BODACC A n° 20260014, annonce 1449 · Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 70.10Z) dans le département Haute-Saône, dans l'ordre du répertoire.

JCB · Roye
C2C DIAGNOSTICS · Lure
ZEM · Héricourt
OMNIA-REX · Vesoul
SCI Y3M · Vaivre-et-Montoille
AMPHITRYON · Ronchamp

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.