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INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Toutes les entreprises de l'activité « Activités des sociétés holding » · Entreprises de la commune Pouilley-Français · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

1. 24 mars 2026 · Radiations · Avis initial

   Radiation du registre

   BODACC B n° 20260057, annonce 1246 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

2. 24 février 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2025-06-30

   BODACC C n° 20260037, annonce 2119 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

3. 17 février 2026 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification (événement du 10 avril 2003)

   transmission universelle du patrimoine.

   BODACC B n° 20260032, annonce 1262 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

4. 20 mars 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-06-30

   BODACC C n° 20250056, annonce 1568 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

5. 6 mars 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-06-30

   BODACC C n° 20240046, annonce 856 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

6. 17 mai 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-06-30

   BODACC C n° 20230095, annonce 696 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

7. 14 janvier 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-06-30

   BODACC C n° 20220010, annonce 799 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

8. 19 mai 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-06-30

   BODACC C n° 20210097, annonce 1047 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

9. 14 avril 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2018-06-30

   BODACC C n° 20190074, annonce 988 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

10. 19 février 2019 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification (événement du 10 avril 2003)

    Modification survenue sur l'administration, transfert du siège social, transfert de l'établissement principal.

    BODACC B n° 20190035, annonce 1029 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

11. 10 février 2019 · Radiations · Avis d’annulation

    Avis d’annulation

    BODACC B n° 20190029, annonce 715 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

12. 30 juin 2016 · Radiations · Avis initial

    Radiation du registre

    O

    BODACC B n° 20160128, annonce 462 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

13. 24 juillet 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-06-30

    BODACC C n° 20130041, annonce 3747 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

14. 27 janvier 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-06-30

    BODACC C n° 20120006, annonce 2861 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

15. 2 mai 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-06-30

    BODACC C n° 20110022, annonce 2675 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

16. 25 mai 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-06-30

    BODACC C n° 20100030, annonce 2306 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

17. 6 novembre 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-06-30

    BODACC C n° 20090082, annonce 1624 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

18. 28 mai 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-06-30

    BODACC C n° 20090033, annonce 1968 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.