Active (Sirene)

ACE DES HAYERS

SIREN 411 336 696 · Montigny-sur-l'Ain

ACE DES HAYERS (association déclarée, reconnue d'utilité publique), SIREN 411336696, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er octobre 1994. Son siège est situé à Montigny-sur-l'Ain (Jura). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	ACE DES HAYERS
SIREN	411 336 696
SIRET du siège	411 336 696 00017
Catégorie juridique	Association déclarée, reconnue d'utilité publique (9230)
Date de création	1er octobre 1994

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Active — situation en vigueur depuis le 25 décembre 1997
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principale	01.2C
Nomenclature	NAF (1993)

Le code d'activité de cette unité est exprimé dans une ancienne nomenclature (NAF (1993)). Il n'est pas converti.

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET	411 336 696 00017
Adresse	39300 MONTIGNY SUR L'AIN
État	Fermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.