Active (Sirene)

A C P A

SIREN 390 476 364 · Toulouse

A C P A (sas, société par actions simplifiée), SIREN 390476364, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er février 1993. Son siège est situé à Toulouse (Haute-Garonne). Le répertoire recense 3 établissements, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	A C P A
SIREN	390 476 364
SIRET du siège	390 476 364 00034
Catégorie juridique	SAS, société par actions simplifiée (5710)
Date de création	1er février 1993

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Active — situation en vigueur depuis le 1er juin 2004
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principale	51.1N
Nomenclature	NAF rév. 1 (2003)

Le code d'activité de cette unité est exprimé dans une ancienne nomenclature (NAF rév. 1 (2003)). Il n'est pas converti.

Établissements (3)

0 actif

Siège

SIRET	390 476 364 00034
Adresse	4 RUE DE CAULET, 31300 TOULOUSE
État	Fermé

Établissements fermés (2)
SIRET	Commune	Activité	Création
390 476 364 00026	Toulouse	51.1N	1er novembre 1995
390 476 364 00018	Toulouse	51.3C	1er février 1993

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.