Active (Sirene)

PROCESS

SIREN 922 259 650 · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · Stains

PROCESS (association déclarée), SIREN 922259650, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 20 novembre 2022. Son activité principale déclarée est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code 94.99Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Stains (Seine-Saint-Denis). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.

Identité

Dénomination	PROCESS
SIREN	922 259 650
SIRET du siège	922 259 650 00013
Catégorie juridique	Association déclarée (9220)
Date de création	20 novembre 2022
Catégorie d'entreprise	Non publié
Économie sociale et solidaire	Oui (déclaré à Sirene)

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Active — situation en vigueur depuis le 20 novembre 2022
Dernier traitement Sirene	6 décembre 2025
Caractère employeur	Non publié
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principale	Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 2025	94.99Y — Activités des organisations associatives n.c.a.

Toutes les entreprises de l'activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » · Entreprises de la commune Stains · Entreprises du département Seine-Saint-Denis

Établissements (1)

1 actif

Siège

SIRET	922 259 650 00013
Adresse	MAISON DES ASSOCIATIONS, 6 AVENUE JULES GUESDE, 93240 STAINS
État	Actif

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Comptes annuels publiés

Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.

Annonces officielles (0)

Aucune annonce BODACC rattachée à ce SIREN dans la base.

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

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Marchés publics attribués (0)

Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.